Déposée le 30 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MBS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MBS FRANCE domicilié(e) lotissement beauséjour, 9 rue chante alouette - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 370 066 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MBS FRANCE, M. MACE SEBASTIEN domicilié(e) lotissement beauséjour, 9 rue chante alouette - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France.
La marque MBS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MBS FRANCE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.
MBS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RBOX , VPS-BOX , MBS FRANCE
MBS FRANCE, SARL - lotissement beauséjour, 9 rue chante alouette - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France - SIREN 511370066
MBS FRANCE, M. MACE SEBASTIEN - lotissement beauséjour, 9 rue chante alouette - 33440 - AMBARES ET LAGRAVE - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Assainissement des bâtiments ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; Assainissement des bâtiments ; produits de traitement chimiques rénovation bâtiments ; recherches et développements innovations scientifiques et techniques.
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